Lettres chargées des origines à novembre 1909
LETTRES CHARGÉES PAYANTES : un règlement mal appliqué pour les chargements, celui de 1759
LETTRES CHARGÉES PAYANTES : un règlement inconnu pour les chargementsLETTRES CHARGÉES PAYANTES : un règlement mal appliqué pour les chargements, celui de 1759 LETTRES CHARGÉES PAYANTES : le double port dans la période préphilatélique, de 1792 à 1848 LETTRES CHARGÉES PAYANTES : le double port dans la période philatélique, du 1er janvier 1849 au 30 juin 1854LETTRES CHARGÉES PAYANTES : la taxe fixe de chargement seule, du 1er juillet 1854 au 30 juin 1859 LETTRES CHARGÉES PAYANTES : taxe fixe de chargement payée en timbres – poste + le droit proportionnel payé en numéraireLETTRES CHARGÉES PAYANTES : la taxe fixe de chargement et le droit proportionnel payés en timbres – posteLETTRES CHARGÉES EN FRANCHISE pour l'échange des billets de confiance LETTRES CHARGÉES EN FRANCHISE du fait d'une administration ou d'une fonctionLETTRES CHARGÉES EN FRANCHISE du fait d'une personnalité ou de son serviceLETTRES CHARGÉES EN FRANCHISE pour les valeurs recouvrées LETTRES CHARGÉES D'OFFICE
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La déclaration royale du 8 juillet 1759 précise explicitement pour les lettres chargées :

  • qu'elles sont obligatoirement affranchies,
  • que le port sera doublé.

Ce texte sera complété en 1786 par :

  • l'autorisation d'insérer des billets ou effets dans les lettres chargées,
  • la possibilité d'une indemnisation en cas de perte de la lettre chargée.
Lettre chargée en port dû de Beaune pour Paris, taxée 16 sols
datée de Beaune le 22 juillet 1767
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Par H. Cantineau, avril 2022.